Retrouvez tous les mois les actualités du cabinet
ASCOR Consultants Associés.

Toute l’équipe vous remercie.

 • Janvier 2023 : Jean-François LE TROQUIER a animé un web-séminaire « EHPAD et aide à domicile : les nouvelles obligations de transparence issues du décret du 28 avril 2022 ».

• Janvier 2023 : le cabinet ASCOR démarre une assistance à la tarification 2023 des EHPAD pour le compte d’un Département de la Région Hauts de France.

• Janvier 2023 : le cabinet ASCOR va prochainement animer un cycle de formation relatif à l’exécution financière des marchés publics pour deux départements.

• Décembre 2022 : Yann WELTY a notamment animé deux sessions relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics (pour un département et pour un groupement de communes de petite taille).

• Décembre 2022 : le cabinet ASCOR a animé plusieurs ateliers pour un département sur la mise en place du tarif libre pour les services d’aide et d’accompagnement à domicile.

• Décembre 2022 : le cabinet ASCOR a animé un séminaire sur la mise en place des CPOM dans le secteur de l’aide sociale à l’enfance (suivi par 10 départements).

• Décembre 2022 : Cédric VALADE et Yann WELTY ont achevé un cycle de formation, relatif au droit de la commande publique, conduit pour un département (initiation, exécution financière, et actualité des marchés publics).

• Décembre 2022 : Yann WELTY a notamment animé un module de formation relatif au CCAG FCS (2021) pour un SDIS de catégorie A.

 • Novembre 2022 : un CCAS d’une commune de 110 000 habitants a notifié au cabinet ASCOR un marché (pour 2023) relatif à la mise en place des budgets annexes en M22 des ESSMS et l’assistance à la refonte tarifaire des établissements services.

• Novembre 2022 : le cabinet ASCOR achève un cycle de formation d’une année sur la tarification et le contrôle des ESSMS pour l’Agence Régionale des Santé de Corse.

• Novembre 2022 : le cabinet ASCOR a signé le renouvellement de plusieurs contrats d’assistance Hot line pour 2023 et intervient désormais auprès d’environ 50 clients suivant cette modalité (assistance quotidienne sur la compréhension et/ou l’interprétation des textes sur la réglementation relative à la l’organisation et la tarification des ESSMS).

• Novembre 2022 : Yann WELTY a notamment animé une conférence relative à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT d’Île-de-France (webinaire – mode distanciel – 140 personnes formées).

• Octobre 2022 : Olivier PASSEMARD a audité pour le compte d’un département deux associations gérant des services d’aide et d’accompagnement à domicile dans le cadre des CPOM « dotation qualité » en application de la LFSS 2022 et du décret du 28 avril 2022.

• Octobre 2022 : Jean-François LE TROQUIER a animé en partenariat avec l’IPP une web-formation sur les CPOM « dotation qualité des SAAD ».

• Octobre 2022 : Accompagnement du Conseil Régional de la Guadeloupe sur la mise en place de la M57.

• Octobre 2022 : Cédric VALADE et Yann WELTY ont achevé un cycle de formation, ventilé sur cinq mois, relatif à l’exécution administrative et financière des marchés publics pour une communauté d’agglomération.

• Octobre 2022 : Yann WELTY a animé cinq conférences relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics – Quatre pour la délégation CNFPT des Pays de la Loire (sessions Inter) et une pour la région Île-de-France (session Intra) – Total de 350 personnes formées (environ).

• Juin 2022 : Restitution d’un audit financier d’une association dans le secteur du handicap dans le cadre de la mise en place d’un CREF (contrat de retour à l’équilibre financier).

• Juin 2022 : Accompagnement de plusieurs ARS dans la préparation de la campagne EPRD 2022.

• Mai 2022 : Deux Départements ont notifié au cabinet ASCOR des marchés pluriannuels d’assistance à la tarification et au contrôle des ESSMS.

• Mai 2022 : Jean-François LE TROQUIER a animé plusieurs web séminaires sur l’instruction interministérielle d’avril 2022 concernant la campagne tarifaire et budgétaire des ESSMS personnes âgées et handicapées

• Mai 2022 : Yann WELTY a animé une session de formation relative à l’actualité juridique des marchés publics (en mode distanciel) pour la délégation Normandie du Cnfpt (75 personnes).

• Avril 2022 : Analyse avec plusieurs Départements et ARS des incidences du Ségur et des modalités de financement en lien avec les décrets.

• Mars 2022 : Yann WELTY a animé deux sessions de formation relatives à l’actualité juridique des marchés publics (en mode distanciel) pour la délégation Normandie du Cnfpt (200 personnes environ).

• Mars 2022 : Démarrage de deux audits financiers et organisationnels d’EHPAD (commande conjointe d’une ARS et d’un département).

• Mars 2022 : Cédric VALADE et Olivier PASSEMARD ont animé des formations en modes distanciel et présentiel sur la préparation de l’ERRD 2021 et de l’EPRD 2022.

• Mars 2022 : La délégation CNFPT des Pays de la Loire a confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation des sessions dites « inter » et « intra » dans les cinq départements de la région ; concernant tant la passation que l’exécution des marchés).

• Février 2022 : Animation de  plusieurs séminaires sur l’actualité législative et réglementaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Ségur, virage domiciliaire avec la création des services autonomie à domicile..).

• Février 2022 : Démarrage d’un audit financier d’une association dans le secteur du handicap (commande conjointe d’une ARS et d’un département).

• Février 2022 : Assistance à la rédaction d’un CPOM dans le secteur de l’aide à domicile pour le compte d’un département.

• Janvier-Février 2022 : Cédric VALADE et Yann WELTY ont animé douze formations relatives aux marchés publics en format exclusivement distanciel (tant concernant la passation que l’exécution des marchés).

• Novembre 2021 : Restitution de l’audit et du diagnostic économique et financier des Services d’Aide et d’Accompagnement à domicile d’un département dans le cadre de la préparation des CPOM 3eme génération.

• Novembre 2021 : La délégation CNFPT Ile de France a confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au budget et aux finances des collectivités locales.

• Octobre – Novembre 2021 : Animation de trois sessions de formation relatives aux marchés publics en mode exclusivement distanciel (webinaires).

• Octobre 2021 : Démarrage de deux audits d’EHPAD.

• Octobre 2021 : Formation pour une association dans le secteur du handicap sur le dialogue de gestion et la communication des chiffres aux administrateurs.

• Octobre 2021 : Yann WELTY a notamment animé cinq séminaires relatifs à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics – Quatre pour la délégation CNFPT des Pays de la Loire (sessions Inter) et une pour une région (session Intra).

• Septembre 2021 : Achèvement d’un cycle de formation, commandé par un département, relatif à l’exécution financière des marchés publics.

• Juillet 2021 : Accompagnement de plusieurs départements et Agences Régionales de Santé dans l’analyse des EPRD 2021 et ERRD 2020.

• Août 2021 : Un Département a notifié au cabinet ASCOR un marché pluriannuel d’assistance à la tarification et au contrôle des ESSMS.

• Août 2021 : Une région a notifié au cabinet ASCOR un marché pluriannuel de formation professionnelle (sessions relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics destinées au personnel régional intervenant dans le domaine de la commande publique).

• Juin 2021 : Le cabinet ASCOR a animé une formation en mode distanciel sur les CPOM des EHPAD.

• Juin 2021 : Le cabinet ASCOR démarre pour le compte d’un département un diagnostic économique et organisationnel de SAAD dans le cadre de la mise en place des CPOM.

• Juin 2021 : Une communauté urbaine a confié au cabinet ASCOR un cycle de formation relatif à l’analyse des candidatures et des offres en marchés publics (plusieurs sessions destinées à ses agents à animer entre juillet et septembre).

• Juin 2021 : Le cabinet ASCOR achève un cycle de formation, commandé pour un département, relatif à la rédaction et à l’exécution des clauses financières dans les marchés publics (plusieurs sessions animées entre janvier et juin 2021).

• Mai 2021 : Jean-François LE TROQUIER a présenté le projet d’instruction CNSA campagne budgétaire 2021 personnes âgées et personnes handicapées à la Mutualité Française.

• Mai 2021 : Un département a confié au cabinet ASCOR un marché d’audit concernant l’optimisation de la gestion d’un établissement ou d’un service social ou médico-social.

• Mai 2021 : Cédric VALADE accompagne l’ARS Ile de France par l’intermédiaire de l’IPP dans l’analyse des EPRD-ERRD, des PPI et le diagnostic financier des ESSMS.

• Mai 2021 : La délégation CNFPT de Normandie a confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation des sessions dites « inter » dans les cinq départements normands ; concernant tant la passation que l’exécution des marchés).

• Avril 2021 : Jean-François LE TROQUIER a accompagné plusieurs EHPAD dans la réalisation de leur programme pluriannuel d’investissement (PPI) – conditions pour bénéficier du plan d’aide à l’investissement de la CNSA.

• Avril 2021 : Jean-François LE TROQUIER a assisté plusieurs autorités de tarification dans la mise en place de contrats de retour à l’équilibre financier d’ESSMS et les règles concernant les fermetures et transferts d’autorisation.

• Avril 2021 : Yann WELTY a notamment animé un webinaire relatif au nouveau CCAG FCS pour le CNFPT (stage national : 1 000 stagiaires inscrits).

• Avril 2021 : Un département a confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif à l’exécution administrative et financière des marchés publics (plusieurs sessions destinées aux agents départementaux à animer sur six mois).

• Avril 2021 : Yann WELTY a notamment animé un webinaire relatif à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie (400 stagiaires inscrits).

• Mars et Avril 2021 : Accompagnement de plusieurs organismes gestionnaires dans l’élaboration de l’EPRD 2021 et l’ERRD 2020 par les consultants du cabinet ASCOR (Cédric VALADE et Olivier PASSEMARD).

• Mars 2021 : Restitution de l’audit et du diagnostic économique et financier des Services d’Aide et d’Accompagnement à domicile du réseau UNA d’un département (11 structures auditées).

• Février – Mars 2021 : Jean-François LE TROQUIER a animé plusieurs visioconférences sur les thèmes suivants : « Actualité des ESSMS : Ségur, analyse de la LFSS 2021 … »,  « ESSMS : préparer votre EPRD 2021 » et « l’ERRD 2020 et le rapport d’activité ».