Retrouvez tous les mois les actualités du cabinet
ASCOR Consultants Associés.

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Février 2024

• Jean-François LE TROQUIER a animé un séminaire sur la reforme du financement des services de soins infirmiers à domicile et l’actualité législative et réglementaire des ESSMS 2024.

• Jean-François LE TROQUIER et Olivier PASSEMARD ont démarré un audit financier et organisationnel d’une association dans le secteur du handicap (budget de 90 millions €).

• Cédric VALADE a animé une formation sur l’EPRD-ERRD pour la direction financière d’une fondation Alsacienne.

• Yann WELTY a conduit un cycle de formation (sur mesure) de 60 agents d’une commune du Var relatif à la passation et l’exécution des marchés publics (animation des modules sur janvier et février 2024).

• Décembre 2023 : Jean-François LE TROQUIER a présenté un plan de retour à l’équilibre financier aux instances d’une Fondation gérant 7 EHPAD.

• Décembre 2023 : Olivier PASSEMARD est intervenu sur les modalités juridiques et financières d’un transfert d’autorisation d’une MECS.

• Décembre 2023 : Cédric VALADE est intervenu pour le Département du Calvados pour le diagnostic financier des SAAD dans le cadre du fonds d’urgence.

• Décembre 2023 : Une commune du Var a confié au cabinet une mission de formation de 60 agents relative à la passation et l’exécution des marchés publics (animation sur janvier et février 2024).

• Novembre 2023 : Cédric VALADE a animé plusieurs séminaires sur l’instruction budgétaire et comptable M22 des ESSMS et les opérations comptables de fin d’exercice.

• Novembre 2023 : Olivier PASSEMARD est intervenu pour le Département du Val de Marne pour l’analyse des dossiers de renouvellement de frais de siège.

• Novembre 2023 : Jean-François LE TROQUIER est intervenu pour le Département de la Haute-Garonne dans le cadre de l’analyse des PPI des ESSMS relevant de l’aide sociale à l’enfance.

• Novembre 2023 : Yann WELTY a animé une conférence relative à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la région Île-de-France (mode présentiel – 90 personnes formées).

• Octobre 2023 : Cédric VALADE a animé une formation sur l’analyse et les contrôles des EPRD médico-sociaux pour les ARS Martinique, Guadeloupe et Guyane.

• Octobre 2023 : Jean-François LE TROQUIER est intervenu pour le Département de la Haute-Garonne dans le cadre de la mise en place des CPOM EHPAD.

• Octobre 2023 : Yann WELTY a animé cinq conférences relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT des Pays de la Loire (sessions Inter en mode présentiel) – 400 personnes formées environ.

• Septembre 2023 : Le Département des Deux-Sèvres a notifié au cabinet ASCOR un marché d’audits financiers et organisationnels d’ESSMS en difficultés.

• Septembre 2023 : Une Fondation avec un budget de 70 millions € a confié au cabinet ASCOR un audit financier et organisationnel.

• Septembre 2023 : Olivier PASSEMARD et Jean-François LE TROQUIER ont rédigé plusieurs mémoires en défense pour le compte de plusieurs Départements suite à des contentieux de la tarification.

• Juillet 2023 : Jean-François LE TROQUIER a restitué un audit financier d’un EHPAD dans le cadre de la mise en place d’un CREF (contrat de retour à l’équilibre financier).

• Juillet 2023 : Accompagnement par le cabinet ASCOR de plusieurs ARS et départements dans l’analyse des EPRD 2023 (EHPAD et établissements handicapés).

• Août 2023 : Démarrage d’un audit financier d’un EHPAD géré par un CCAS.

• Août 2023 : Un département a confié au cabinet un cycle de formations relatif au droit des marchés publics (montage des DCE et analyse des offres).

• Juin 2023 : l’ARS Ile-de-France a notifié au cabinet ASCOR un marché d’accompagnement au diagnostic financier et au contrôle des EPRD-ERRD des ESSMS.

• Juin 2023 : Jean-François LE TROQUIER a animé plusieurs séminaires sur la l’instruction du 15 mai 2023 relative à la campagne budgétaire des ESSMS personnes âgées et handicapées pour 2023.

• Juin 2023 : Yann WELTY a notamment animé une conférence relative à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie (webinaire – 200 personnes formées).

• Juin 2023 : Une société publique locale (SPL) gérant plusieurs ports a confié au cabinet ASCOR une mission de formation de ses agents relative aux différents montages contractuels publics.

• Mai 2023 : Le Département de la Haute Garonne a confié au cabinet ASCOR une mission de formation sur l’analyse des programmes pluriannuels d’investissement.

• Mai 2023 : Le Département de la Gironde a confié au cabinet ASCOR le contrôle des incidences des revalorisations salariales Ségur-Laforcade dans une association du secteur du Handicap.

• Mai 2023 : Animation d’une demi-journée sur la circulaire budgétaire 2023 tarification des ESSMS Personnes âgées – personnes handicapées.

• Mai 2023 : La délégation CNFPT d’Île-de-France a attribué au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation sur le territoire régional des sessions « inter » et « intra » relatives à l’exécution financière des marchés publics).

• Avril 2023 : Jean-François LE TROQUIER a animé un cycle de formation sur les EPRD-ERRD pour un GCSMS regroupant les EHPAD publics du Département de l’Yonne.

• Avril 2023 : Olivier PASSEMARD démarre un accompagnement du service de l’aide sociale à l’enfance d’un département Francilien sur la tarification des ESSMS.

• Mars et avril 2023 : Yann WELTY a notamment animé quatre conférences relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie (sessions présentielles / 200 personnes formées environ).

• Avril 2023 : Une commune de 30 000 habitants a confié au cabinet le montage et l’animation d’une session sur mesure afin de former les agents de la direction financière à gestion de l’exécution des marchés publics de travaux (suite au départ de la seule personne spécialisée dans ces contrats).

• Mars 2023 : Olivier PASSEMARD a restitué un audit de deux services d’aide et d’accompagnement à domicile pour le Département de l’Aisne dans le cadre des CPOM nouvelle génération « dotation qualité ».

• Mars 2023 : Cédric VALADE accompagne le CCAS de Servian (Hérault) dans la préparation budgétaire 2023 (budget principal et EHPAD).

• Mars 2023 : Démarrage d’un cycle de formation animée par Jean-François LE TROQUIER sur la tarification des ESSMS pour le Département du Calvados.

• Mars 2023 : La délégation CNFPT des Pays de la Loire a confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation de sessions dites « inter » et « intra » concernant tant la passation que l’exécution des marchés publics).

• Février 2023 : le Département du Val de Marne a notifié au cabinet ASCOR deux marchés relatifs aux prestations d’accompagnement et d’appui aux missions de tarification et de contractualisation des établissements et services pour adultes handicapées, pour personnes âgées dépendantes et pour jeunes confiées à l’ASE.

• Février 2023 : le Département de la Mayenne a notifié au cabinet ASCOR un marché d’assistance à la tarification des établissements relevant de l’ASE.

• Février 2023 : Jean-François LE TROQUIER a animé un séminaire sur l’actualité 2023 des établissements et services sociaux et médico-sociaux (loi de financement de la sécurité sociale 2023).

• Février 2023 : les deux délégations CNFPT de Normandie et des Hauts-de-France ont confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation de sessions dites « inter » concernant tant la passation que l’exécution des marchés publics).

 • Janvier 2023 : Jean-François LE TROQUIER a animé un web-séminaire « EHPAD et aide à domicile : les nouvelles obligations de transparence issues du décret du 28 avril 2022 ».

• Janvier 2023 : le cabinet ASCOR démarre une assistance à la tarification 2023 des EHPAD pour le compte d’un Département de la Région Hauts de France.

• Janvier 2023 : le cabinet ASCOR va prochainement animer un cycle de formation relatif à l’exécution financière des marchés publics pour deux départements.

• Décembre 2022 : Yann WELTY a notamment animé deux sessions relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics (pour un département et pour un groupement de communes de petite taille).

• Décembre 2022 : le cabinet ASCOR a animé plusieurs ateliers pour un département sur la mise en place du tarif libre pour les services d’aide et d’accompagnement à domicile.

• Décembre 2022 : le cabinet ASCOR a animé un séminaire sur la mise en place des CPOM dans le secteur de l’aide sociale à l’enfance (suivi par 10 départements).

• Décembre 2022 : Cédric VALADE et Yann WELTY ont achevé un cycle de formation, relatif au droit de la commande publique, conduit pour un département (initiation, exécution financière, et actualité des marchés publics).

• Décembre 2022 : Yann WELTY a notamment animé un module de formation relatif au CCAG FCS (2021) pour un SDIS de catégorie A.

 • Novembre 2022 : un CCAS d’une commune de 110 000 habitants a notifié au cabinet ASCOR un marché (pour 2023) relatif à la mise en place des budgets annexes en M22 des ESSMS et l’assistance à la refonte tarifaire des établissements services.

• Novembre 2022 : le cabinet ASCOR achève un cycle de formation d’une année sur la tarification et le contrôle des ESSMS pour l’Agence Régionale des Santé de Corse.

• Novembre 2022 : le cabinet ASCOR a signé le renouvellement de plusieurs contrats d’assistance Hot line pour 2023 et intervient désormais auprès d’environ 50 clients suivant cette modalité (assistance quotidienne sur la compréhension et/ou l’interprétation des textes sur la réglementation relative à la l’organisation et la tarification des ESSMS).

• Novembre 2022 : Yann WELTY a notamment animé une conférence relative à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT d’Île-de-France (webinaire – mode distanciel – 140 personnes formées).

• Octobre 2022 : Olivier PASSEMARD a audité pour le compte d’un département deux associations gérant des services d’aide et d’accompagnement à domicile dans le cadre des CPOM « dotation qualité » en application de la LFSS 2022 et du décret du 28 avril 2022.

• Octobre 2022 : Jean-François LE TROQUIER a animé en partenariat avec l’IPP une web-formation sur les CPOM « dotation qualité des SAAD ».

• Octobre 2022 : Accompagnement du Conseil Régional de la Guadeloupe sur la mise en place de la M57.

• Octobre 2022 : Cédric VALADE et Yann WELTY ont achevé un cycle de formation, ventilé sur cinq mois, relatif à l’exécution administrative et financière des marchés publics pour une communauté d’agglomération.

• Octobre 2022 : Yann WELTY a animé cinq conférences relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics – Quatre pour la délégation CNFPT des Pays de la Loire (sessions Inter) et une pour la région Île-de-France (session Intra) – Total de 350 personnes formées (environ).

• Juin 2022 : Restitution d’un audit financier d’une association dans le secteur du handicap dans le cadre de la mise en place d’un CREF (contrat de retour à l’équilibre financier).

• Juin 2022 : Accompagnement de plusieurs ARS dans la préparation de la campagne EPRD 2022.

• Mai 2022 : Deux Départements ont notifié au cabinet ASCOR des marchés pluriannuels d’assistance à la tarification et au contrôle des ESSMS.

• Mai 2022 : Jean-François LE TROQUIER a animé plusieurs web séminaires sur l’instruction interministérielle d’avril 2022 concernant la campagne tarifaire et budgétaire des ESSMS personnes âgées et handicapées

• Mai 2022 : Yann WELTY a animé une session de formation relative à l’actualité juridique des marchés publics (en mode distanciel) pour la délégation Normandie du Cnfpt (75 personnes).

• Avril 2022 : Analyse avec plusieurs Départements et ARS des incidences du Ségur et des modalités de financement en lien avec les décrets.

• Mars 2022 : Yann WELTY a animé deux sessions de formation relatives à l’actualité juridique des marchés publics (en mode distanciel) pour la délégation Normandie du Cnfpt (200 personnes environ).

• Mars 2022 : Démarrage de deux audits financiers et organisationnels d’EHPAD (commande conjointe d’une ARS et d’un département).

• Mars 2022 : Cédric VALADE et Olivier PASSEMARD ont animé des formations en modes distanciel et présentiel sur la préparation de l’ERRD 2021 et de l’EPRD 2022.

• Mars 2022 : La délégation CNFPT des Pays de la Loire a confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation des sessions dites « inter » et « intra » dans les cinq départements de la région ; concernant tant la passation que l’exécution des marchés).

• Février 2022 : Animation de  plusieurs séminaires sur l’actualité législative et réglementaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Ségur, virage domiciliaire avec la création des services autonomie à domicile..).

• Février 2022 : Démarrage d’un audit financier d’une association dans le secteur du handicap (commande conjointe d’une ARS et d’un département).

• Février 2022 : Assistance à la rédaction d’un CPOM dans le secteur de l’aide à domicile pour le compte d’un département.

• Janvier-Février 2022 : Cédric VALADE et Yann WELTY ont animé douze formations relatives aux marchés publics en format exclusivement distanciel (tant concernant la passation que l’exécution des marchés).

• Novembre 2021 : Restitution de l’audit et du diagnostic économique et financier des Services d’Aide et d’Accompagnement à domicile d’un département dans le cadre de la préparation des CPOM 3eme génération.

• Novembre 2021 : La délégation CNFPT Ile de France a confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au budget et aux finances des collectivités locales.

• Octobre – Novembre 2021 : Animation de trois sessions de formation relatives aux marchés publics en mode exclusivement distanciel (webinaires).

• Octobre 2021 : Démarrage de deux audits d’EHPAD.

• Octobre 2021 : Formation pour une association dans le secteur du handicap sur le dialogue de gestion et la communication des chiffres aux administrateurs.

• Octobre 2021 : Yann WELTY a notamment animé cinq séminaires relatifs à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics – Quatre pour la délégation CNFPT des Pays de la Loire (sessions Inter) et une pour une région (session Intra).

• Septembre 2021 : Achèvement d’un cycle de formation, commandé par un département, relatif à l’exécution financière des marchés publics.

• Juillet 2021 : Accompagnement de plusieurs départements et Agences Régionales de Santé dans l’analyse des EPRD 2021 et ERRD 2020.

• Août 2021 : Un Département a notifié au cabinet ASCOR un marché pluriannuel d’assistance à la tarification et au contrôle des ESSMS.

• Août 2021 : Une région a notifié au cabinet ASCOR un marché pluriannuel de formation professionnelle (sessions relatives à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics destinées au personnel régional intervenant dans le domaine de la commande publique).

• Juin 2021 : Le cabinet ASCOR a animé une formation en mode distanciel sur les CPOM des EHPAD.

• Juin 2021 : Le cabinet ASCOR démarre pour le compte d’un département un diagnostic économique et organisationnel de SAAD dans le cadre de la mise en place des CPOM.

• Juin 2021 : Une communauté urbaine a confié au cabinet ASCOR un cycle de formation relatif à l’analyse des candidatures et des offres en marchés publics (plusieurs sessions destinées à ses agents à animer entre juillet et septembre).

• Juin 2021 : Le cabinet ASCOR achève un cycle de formation, commandé pour un département, relatif à la rédaction et à l’exécution des clauses financières dans les marchés publics (plusieurs sessions animées entre janvier et juin 2021).

• Mai 2021 : Jean-François LE TROQUIER a présenté le projet d’instruction CNSA campagne budgétaire 2021 personnes âgées et personnes handicapées à la Mutualité Française.

• Mai 2021 : Un département a confié au cabinet ASCOR un marché d’audit concernant l’optimisation de la gestion d’un établissement ou d’un service social ou médico-social.

• Mai 2021 : Cédric VALADE accompagne l’ARS Ile de France par l’intermédiaire de l’IPP dans l’analyse des EPRD-ERRD, des PPI et le diagnostic financier des ESSMS.

• Mai 2021 : La délégation CNFPT de Normandie a confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif au droit de la commande publique (animation des sessions dites « inter » dans les cinq départements normands ; concernant tant la passation que l’exécution des marchés).

• Avril 2021 : Jean-François LE TROQUIER a accompagné plusieurs EHPAD dans la réalisation de leur programme pluriannuel d’investissement (PPI) – conditions pour bénéficier du plan d’aide à l’investissement de la CNSA.

• Avril 2021 : Jean-François LE TROQUIER a assisté plusieurs autorités de tarification dans la mise en place de contrats de retour à l’équilibre financier d’ESSMS et les règles concernant les fermetures et transferts d’autorisation.

• Avril 2021 : Yann WELTY a notamment animé un webinaire relatif au nouveau CCAG FCS pour le CNFPT (stage national : 1 000 stagiaires inscrits).

• Avril 2021 : Un département a confié au cabinet ASCOR un marché de formation relatif à l’exécution administrative et financière des marchés publics (plusieurs sessions destinées aux agents départementaux à animer sur six mois).

• Avril 2021 : Yann WELTY a notamment animé un webinaire relatif à l’actualité réglementaire et jurisprudentielle des marchés publics pour la délégation CNFPT de Normandie (400 stagiaires inscrits).

• Mars et Avril 2021 : Accompagnement de plusieurs organismes gestionnaires dans l’élaboration de l’EPRD 2021 et l’ERRD 2020 par les consultants du cabinet ASCOR (Cédric VALADE et Olivier PASSEMARD).

• Mars 2021 : Restitution de l’audit et du diagnostic économique et financier des Services d’Aide et d’Accompagnement à domicile du réseau UNA d’un département (11 structures auditées).

• Février – Mars 2021 : Jean-François LE TROQUIER a animé plusieurs visioconférences sur les thèmes suivants : « Actualité des ESSMS : Ségur, analyse de la LFSS 2021 … »,  « ESSMS : préparer votre EPRD 2021 » et « l’ERRD 2020 et le rapport d’activité ».